Marque enregistrée - Marque en vigueur

JMT
CHAMPAGNE J.M. TISSIER, SAS J.M. TISSIER CHAMPAGNE

Numéro de dépôt :
4214251
Date de dépôt :
01/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/10/2025
JMT de CHAMPAGNE J.M. TISSIER

Présentation de la marque JMT

Déposée le 1 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE J.M. TISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JMT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE J.M. TISSIER domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 603 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE J.M. TISSIER, M. TISSIER JACQUES domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France.

La marque JMT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JMT arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.

CHAMPAGNE J.M. TISSIER a également déposé les autres marques suivantes : ORESTE , ARGOS


CHAMPAGNE J.M. TISSIER, SAS J.M. TISSIER CHAMPAGNE - 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France - SIREN 497603191


CHAMPAGNE J.M. TISSIER, M. TISSIER JACQUES - 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT-COURCOURT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Vins d'appellation d'origine protégée.